|
 |
PROPOSITION DE LOI contre le négationisme
|
|
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2003-2004
Annexe au procès-verbal de la séance du 3 décembre 2003
PROPOSITION DE LOI
visant à interdire la contestation de tous les génocides et crimes contre l'humanité,
Présentée Par M. Bernard SAUGEY, Sénateur.
(Renvoyée à la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement).
Droits de l'homme et libertés publiques.
|
 |
| Bernard SAUGEY |
EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
La lutte contre le racisme est devenue une préoccupation internationale depuis la fin de la deuxième guerre mondiale. Discriminations raciales, religieuses ou ethniques ont été dénoncées et une lutte visant à les interdire s'est développée au fil de déclarations, résolutions et conventions. La législation française dispose, de ce point de vue là, d'un arsenal juridique parmi les plus avancés au monde.
Depuis la déclaration des droits de l'homme en 1789, la loi sur la presse du 29 Juillet 1881, la loi de 1972 concernant essentiellement la liberté de communication de pensées et d'opinions, en passant par d'autres lois adoptées en 1975, 1983, 1985, 1987, 1990 avec la contestation du crime contre l'humanité et la loi du 3 février 2003 qui crée une nouvelle circonstance aggravante lorsque les infractions ont un mobile raciste, xénophobe ou antisémite, la répression n'a cessé de se renforcer.
La contestation des crimes contre l'humanité est une infraction qui figure à l'article 24 bis de la loi du 29 Juillet 1881, modifiée par la loi du 13 Juillet 1990, dite loi « Gayssot » dont elle est issue. Seuls sont concernés les crimes reconnus perpétrés pendant la seconde guerre mondiale par les criminels de guerre des pays européens de l'axe car référence est faite à l'article 6 du statut du tribunal international de Nuremberg annexé à l'accord de Londres du 8 Août 1945.
Cette disposition permet désormais de lutter contre les thèses révisionnistes ou négationnistes portant sur cette période. L'infraction est constatée lorsque le public en a connaissance par le biais d'écrits, imprimés, dessins, gravures, peintures, emblèmes, images ou tout autre support de l'écrit, de la parole, de l'image vendus ou distribués.
Le nouveau code pénal, en application depuis le 1er mars 1994, crée de nouvelles infractions et renforce la répression des délits racistes. Il incrimine plus spécifiquement les crimes contre l'humanité, ce que ne faisait pas l'ancien. En effet jusque-là les modalités de répression de ces crimes résultaient de la jurisprudence élaborée à partir de l'article 6 du statut du tribunal militaire international de Nuremberg annexé à l'accord de Londres du 8 août 1945.
Le nouveau code pénal définit et sanctionne le génocide (article 211-1) et les crimes d'une extrême gravité (article 212 - 1 et suivants). Il sert de nouveau cadre de renvoi pour les délits d'apologie et de contestation des crimes contre l'humanité.
Mais il ne concerne pas les infractions prévues par la loi du 29 Juillet 1881 qui reste toujours en vigueur.
Ainsi en cas de contestation de crimes contre l'humanité, la référence à l'article 6 du statut du tribunal militaire international de Nuremberg annexé à l'accord de Londres du 8 Août 1945 paraît anachronique et limitative alors même que notre droit interne comporte désormais les définitions des crimes contre l'humanité.
Aucune protection n'existe dès lors contre la contestation d'autres crimes contre l'humanité, tels ceux dont ont été victimes les Arméniens pendant la Première Guerre mondiale, la loi existante se limitant uniquement à ceux commis durant la seconde guerre mondiale.
Bien plus, l'article 48-2 de la loi du 29 Juillet 1881 issu lui aussi de la loi de 1990 ne permet qu'aux seules associations, dont les statuts prévoient la défense des intérêts moraux et de l'honneur de la Résistance ou des déportés, d'exercer les droits reconnus à la partie civile pour les infractions de contestation des crimes contre l'humanité et d'apologie des crimes de guerre et des crimes contre l'humanité.
Il appartient au législateur de dissuader la contestation de tout crime contre l'humanité, de tout génocide. C'est pour cela qu'il vous est demandé d'adopter la présente proposition de loi qui modifie les articles 24 bis et 48-2 de la loi du 29 Juillet 1881.
PROPOSITION DE LOI
Article 1
er
L'article 24 bis de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse est ainsi modifié :
I. - Après le premier alinéa de cet article, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
«Seront punis des mêmes peines ceux qui auront contesté tout autre crime contre l'humanité sanctionné par l'application des articles 211-1, 212-1 et 212-2 du code pénal ou par un tribunal international ou reconnu comme tel par une organisation intergouvernementale, quel que soit le lieu ou la date à laquelle le crime a été commis.»
II. - Les deux derniers alinéas de cet article sont remplacés par un alinéa ainsi rédigé :
«Le tribunal pourra, en outre, ordonner l'affichage ou la diffusion de la décision prononcée dans les conditions prévues par l'article 131-35 du code pénal.»
Article 2
L'article 48-2 de la loi du 29 juillet 1881 précitée est ainsi rédigé :
« Art. 48-2. - Peut exercer les droits reconnus à la partie civile en ce qui concerne l'apologie des crimes de guerre, des crimes contre l'humanité ou des crimes ou délits de collaboration avec l'ennemi et en ce qui concerne l'infraction prévue par l'article 24 bis, toute association régulièrement déclarée depuis au moins cinq ans à la date des faits, qui se propose, par ses statuts, de défendre les intérêts moraux et l'honneur de la Résistance ou des déportés, ou de défendre les intérêts moraux et la mémoire des victimes des crimes et délits visés au présent article. »
|
|
 |
HOVANISSIAN, CONFERENCE SUR LE GENOCIDE
Poids : 39 Ko - Dernière mise à jour le 07/07/2002
Le Professeur Richard Hovanissian de Los Angeles a participé à la conférence sur le génocide arménien, le 10-11 mai 2002 à Copenhague (Danemark). Téléchargez son intervention, en arménien, au format Acrobat pdf ci-joint.
|
Messages
|
|
Chers amis,
Je vous sais rassemblés aujourd'hui, à la veille d'un moment fort de notre vie nationale, pour une réunion qui anime utilement le débat public de notre démocratie.
En cette occasion, je souhaite vous adresser un message d'estime et d'amitié, une estime sincère, une amitié ancienne.
J'ai toujours reconnu et salué l'importance de la contribution des Français d'origine arménienne à la vie de notre pays. Descendants des rescapés du génocide de 1915 reconnu par la loi française, une loi dont la portée ne saurait être remise en cause, les Français d'origine arménienne sont un modèle de courage, de détermination et de réussite au sein de notre communauté nationale.
lis ont su marier avec excellence une fidélité à leur identité millénaire et une parfaite intégration dans la France d'aujourd'hui.
Cette identité, nous devons la faire vivre, par respect pour les générations passées et pour celles qui nous suivent.
Cette identité, je souhaite qu'elle soit ancrée et confortée dans notre pays. C'est dans cet esprit que j'ai proposé la création d'un Institut dédié à la culture, à l'histoire et à la civilisation arménienne, afin de mettre en valeur tout ce qu'elles ont apporté et apportent à notre pays et au monde. De la même manière, nous devrons faire en sorte que I'enseignement de la langue arménienne, facteur essentiel d'identité, puisse dépasser le cadre familial et s'étendre à notre système éducatif.
Cette identité s'exprime également par l' attachement des Arméniens à leur Eglise, attachement que j'ai pu mesurer en me rendant en compagnie du Président Kotcharian la cérémonie organisée à Notre-Dame pour le 1700ème anniversaire du baptême de l'Arménie. Je m'en suis entretenu à plusieurs reprises avec sa Sainteté Karékine Ier, puis avec sa Sainteté Karékine Il que j'ai eu le plaisir d'accueillir au Palais de l'Elysée. J'ai eu également de nombreux échanges avec les représentants des Églises catholique et protestante.
Au-delà de nos frontières, vous connaissez mon engagement personnel en faveur de la rénovation de la cathédrale d'Ani.
Vous avez pu constater par ailleurs le renforcement des relations entre la France et l'Arménie au cours des dernières années. Une coopération étroite s'est instaurée, et la première visite d'Etat du Président Kotcharian en France, à mon initiative, a permis de célébrer cette amitié avec solennité et de faire flotter les couleurs de l'Arménie dans les rues de Paris.
Enfin, et je terminerai par là, car il s'agit d'une action inachevée, la France devra poursuivre son effort de médiation dans le douloureux conflit du Haut Karabagh. J'ai personnellement provoqué et tenu deux sommets à l'Elysée pour trouver une solution négociée à ce drame. L'action de la France a été saluée à Erevan comme à Bakou, et. je suis resté en contact direct avec les Présidents Kotcharian et Aliev. Des progrès important, été accomplis, des pistes de compromis dessinées, mais l'accord se fait attendre. Il faudra redoubler d'effort et parvenir à une paix indispensable à la stabilité de notre continent.
Avant de vous saluer et de vous souhaiter un débat fructueux, permettez-moi de vous rappeler, tout simplement le sens de mon engagement : les Français d'origine arménienne sont pour moi des amis de longue date, des amis du cœur et de la raison. Cette amitié que nous avons su ensemble faire vivre et s'épanouir, soyez assurés qu'elle continuera de marquer mon action future comme elle a inspiré mon action passée.
Je vous remercie.
Avril 2002
|
 |
| J. Sirapian avec le Président J. Chirac |
Transcription de la lettre de J CHIRAC à l'ADL
Jacques CHIRAC
Monsieur Jean Varoujan Sirapian
Président de l'ADL France
Paris, le 4 avril 2002
Monsieur le Président,
Je vous remercie de votre lettre du 27 mars dernier et je suis heureux de développer mes propos sur les deux points que vous avez soulevés.
S'agissant du génocide arménien reconnu par le Parlement français, dans une loi dont la portée ne saurait être remise en cause, le devoir de mémoire s'impose. Il s'impose à tous car il s'agit de l'une des plus effroyable tragédie du siècle passé, et l'on ne peut accepter de réécrire l'histoire. Il s'impose aussi car notre objectif réel, celui de la réconciliation et de la paix, ne pourra être atteint qu'en se fondant, sur les faits. Au-delà de la loi du.18 janvier 2001, adoptée grâce à la majorité sénatoriale, c'est par l'éducation et la connaissance que l'on servira cette cause de la manière la plus humaine et la plus efficace. C'est également l'objet de la création d'un Institut consacré à la culture, à l'histoire et à la civilisation arménienne que j'ai proposée afin de mettre en valeur tout ce qu'elles ont apporté et apportent à notre pays et au monde. Je souhaite que par cette démarche la France montre l'exemple en Europe et dans le monde.
La fermeture de la frontière entre la Turquie et l'Arménie est un grave sujet de préoccupation pour le continent européen ; elle est source d'instabilité et constitue un handicap pour le développement de l'ensemble de la région. Comme vous le savez, j'ai mené une action déterminée ces dernières années pour résoudre le conflit qui oppose l'Arménie à l'Azerbaïdjan au sujet du Haut Karabagh. J'ai pris l'initiative de deux sommets qui se sont tenus à I'Elysée avec les Présidents Kotcharian et Aliev sur ce sujet. Au-delà de la solution au problème du Haut Karabagh, j'attends de la normalisation des relations entre l'Arménie et l'Azerbaïdjan qu'elle favorise le dégel des relations entre l'Arménie et la Turquie. Lors des sommets de l'Elysée des progrès importants ont été accomplis, des pistes de compromis ont été dessinées. Soyez assuré que je poursuivrai ces efforts pour qu'une solution de paix s'impose dans la région.
Je vous prie de croire, Monsieur le Président, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Bien amicalement votre,
|
|
FAAE
PARLEMENT EUROPEEN: LA TURQUIE DOIT RECONNAITRE LE GENOCIDE ARMENIEN POUR CREER UNE BASE A LA RECONCILIATION ENTRE TURCS ET ARMENIENS
Au cours d'un vote important, le Parlement européen a adopté aujourd'hui une résolution sur la politique de l'Union européenne dans le Sud Caucase, dans laquelle il réitère la position initialement adoptée en 1987 selon laquelle la Turquie doit reconnaître le génocide arménien de 1915 avant de pouvoir adhérer à l'Union européenne. La résolution appelle également la Turquie à lever le blocus de l'Arménie.
"La Turquie est un candidat officiel à l'adhésion à l'Union depuis 1999" dit Nicolas Tavitian, directeur du bureau du FAAE auprès de l'UE. « Il est clair aujourd'hui que la position prise par le Parlement européen en 1987 est toujours d'actualité. Selon le Parlement, la Turquie ne peut pas rejoindre l'UE si elle ne met pas un terme à sa campagne de négation du génocide arménien et si elle ne se met pas en paix avec sa conscience.»
Le texte adopté aujourd'hui était soumis au Parlement par le député suédois Per Gahrton. Un amendement visant à supprimer la mention du génocide fut écarté par une écrasante majorité de 391 votes contre 96.
Ce vote survient après une longue campagne d'information et d'explication par des organisations arméniennes sur les implications contemporaines du génocide arménien pour la paix dans le Caucase. Le bureau du Forum des Associations arméniennes auprès de l'UE, le Comité de Défense de la Cause Arménienne- Europe (CDCA) et les représentants de la République d'Arménie en particulier ont coopéré étroitement à cette occasion au niveau européen.
Par coïncidence, le débat sur le génocide arménien a suivi une discussion sur la mise en oeuvre du Tribunal pénal international au cours de laquelle plusieurs orateurs, y compris le Commissaire à l'élargissement Günther Verheugen ont répété qu'"il ne peut y avoir de paix sans justice". Un principe qui a sans doute influencé dans le bon sens le débat sur sécurité dans le Caucase.
|
Actions
|
|
Lettre ouverte à l'Ambassade d'Israel
L'Ambassade d'Israël
3 rue Rabelais
75008 Paris
Paris, le 24 février 2002
Monsieur l'Ambassadeur,
Nous, Organisation Arménienne Démocrate Libérale, condamnons fermement les propos tenus récemment par Mme Rivka Cohen, l'Ambassadrice d'Israël auprès de l'Arménie, lors d'une conférence de presse avec des journalistes arméniens.
Dans sa déclaration, Mme Cohen qualifie le Génocide arménien de " tragédie regrettable ", en excluant toute comparaison avec la Shoah qui serait un " phénomène unique ".
Après les propos identiques du Ministre des Affaires Etrangères Shimon Pérès, tenus l'année dernière et dont nous avions également condamné les termes, nous, ADL - Ramgavar, constatons avec tristesse que l'Etat d'Israël continue dans sa politique de refus de reconnaître le 1er génocide du 20ème siècle au nom d'une alliance militaro-économique avec la Turquie. C'est à dire avec un Etat qui a érigé le négationnisme en doctrine officielle.
Ainsi, l'Etat d'Israël, avec sa politique actuelle, devient un complice de négationnisme de l'Etat turc. C'est d'autant plus regrettable et incompréhensible que la majorité du peuple juif ainsi que des intellectuels juifs dans le monde entier ont une attitude inverse de celle des autorités de votre pays et se déclarent solidaires du combat que nous menons pour la reconnaissance du Génocide arménien de 1915.
Veuillez agréer, Monsieur l'Ambassadeur, nos salutations distinguées.
Jean Varoujan Sirapian
Président de l'ADL France
************
|
LES ELUS RAMGAVAR DE LYON DEMANDENT UNE STELE COMMEMORATIVE DU GENOCIDE ARMENIEN
Article paru dans "Le Progrès" du 28 janvier 2002
Les élus du 3ème arrondissement ont demandé, lors du conseil municipal du 28 janvier, que soit érigé sur leur secteur, un monument en hommage aux victimes du génocide arménien. Porteuse du projet, Madeleine YEREMIAN.
A quand remonte ce projet de monument ?
"Lors de la campagne des municipales j'en avais discuté avec mes collistiers. J'en avais parlé aussi à Richard Gazarian. Il était tout à fait d'accord. Ce projet s'inscrit au plan de mandat de l'équipe du 3ème arrondissement menée par Christian Philip."
|
|
Revue de la Presse
|
|
|
L'Ambassadeur d'Israel persiste et signe
|
AZG Armenian Daily #27,02/13/2002
Armenian issue
TO ISRAELI AMBASSADOR IN ARMENIA RIVKA COHEN
Dear Ambassador
It is a pity that at Your first televised briefing given in Armenia You repeated the notorious words of Israeli foreign minister Shimon Peres- calling the Armenian genocide a ‘tragedy, which should be dealt by the historians’. By these words You insulted not only the memory of the victims of the Armenian Genocide, but also the parliaments of 14 countries of the world which recognized the Armenian Genocide. Do You really consider the horrible crime committed by Ottoman Turkey, which resulted in 1,5 million innocent Armenian victims, and even a larger number of people who fled genocide, deprived of their beautiful homeland- Western Armenia, a tragedy?You asked us not to compare the Armenian Genocide with the Jewish Holocaust. We don’t! For Jews gained a motherland after the Holocaust, whereas Armenians who escaped genocide wandered all over the world- keeping the image of holy Ararat and homesickness deep in their hearts.The Armenian patriarch of Jerusalem, Archbishop Torgom Manukian said at the ceremony dedicated to 86-th anniversary of Armenian genocide that many Jews visit him, and say that Holocaust is a unprecedented phenomenon. Archbishop Manukian answers: ‘can you bring one example when Nazis opened the belly of a pregnant Jewish woman with a sword, took out the infant and held it in front of the dying mother, or when the heads of famous intellectuals and poets were being smashed with stones, or…’Do You and the Israeli foreign minister think that the historians should discuss this issue? But what historians? Historians presented the facts and proofs of Armenian Genocide to the world society long time ago, and if You are not aware of it or pretend not to be aware then it is another issue. Maybe You mean Jewish historians? I’d like to remind You the words of Jewish historian Yair Aharon said in Washington: ‘Rejection of Armenian Genocide by Turkish government amounts to rejection of Jewish Holocaust by Germany’. It is surprising that You do not watch the broadcasts of April 24 of Jewish ‘News’ TV program, where Jewish historians demand from Israeli authorities to officially recognize the Armenian Genocide, but not the ‘tragedy’. And when Israel’s ‘Merec’ party’s president, ex minister of education Yosi Sarit came up with a proposal to teach Armenian Genocide subject in Jewish schools in 2000 the Turkish embassy in Jerusalem raised an incredible noise. Yosi Sarit and his followers did not quit their struggle, though, and participated in the protest rallies organized by local Armenians held in Yafa and Tel Aviv – demanding from Israeli government to recognize the Armenian Genocide. And that was exactly when the notorious words of Shimon Peres were voiced: ‘it is historians’ job, not the parliament’s’, which caused anger among Armenians.I lived in Jerusalem for two years, was in contact with Jerusalem’s university’s students and lecturers, learned Jewish language, am informed about Israel’s social-political life and know that liberal and brave Jewish intellectuals do not reject the Armenian Genocide and do not insult our feelings.The recognition of Armenian Genocide is not only a political but also a moral issue for Israel’s government.
Rouzan Poghosian
© Copyright AZG
|
|
|
|
|
|
